Actualités
François Martineau a fait, à La Sorbonne, une conférence le 21 mars 2024 auprès des étudiants du Collège de Droit sur le thème : « L’art de la persuasion : histoires judiciaires » ; l’occasion de discuter avec les étudiants de la rhétorique classique et de son histoire au travers d’exemples tirés d’affaires passées et actuelles.
À la suite du décès de l’ancien garde des sceaux, Monsieur Robert BADINTER, retrouvez l’hommage émouvant rendu par Jean-Yves DUPEUX, dont il fut le collaborateur :
Jean-Yves DUPEUX a également été invité sur France Culture ( https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/france-culture-va-plus-loin-le-samedi/disparition-de-robert-badinter-la-mort-d-un-monde-9601523 ) et France Inter ( https://www.radiofrance.fr/franceinter/podcasts/le-13-14/le-13-14-du-vendredi-09-fevrier-2024-1498737 ) pour partager certains souvenirs et moments vécus avec Robert Badinter.
À l’occasion de la parution de la 10ème édition de son Petit traité d’argumentation judiciaire et de plaidoirie aux éditions Dalloz, François Martineau répond dans une interview aux questions d’Olivia Dufour sur les grands thèmes d’actualité de la rhétorique tels les concours d’éloquence ou les plaidoiries prononcées lors des grands procès de terrorisme ; il rappelle surtout que la rhétorique conjugue techniques argumentatives, souci esthétique et surtout exigence éthique ! (https://www.actu-juridique.fr/justice/me-f-martineau-leloquence-est-desormais-une-competence-recherchee/)
Le Conseil de l’Ordre des avocats au barreau de Paris avait sélectionné François Martineau pour illustrer la couverture du Code de déontologie 2024, édité par les éditions Dalloz.
Ce code est aujourd’hui disponible.
Dans une tribune intitulée : « Le français en Europe, un recul consenti ? », Florian Leroy traite de la place de la langue française au sein des institutions européennes et du bilan de la politique linguistique menée à l’occasion de la présidence française de l’Union européenne en 2022. (https://www.actu-juridique.fr/culture/le-francais-en-europe-un-recul-consenti/)
François Martineau a publié une tribune intitulée : « Les mots sans poids ? » dans laquelle, face aux dangers de la guerre, du terrorisme et du populisme, il appelle les acteurs de la société civile à se recentrer sur les valeurs découlant des droits de l’homme, valeurs qui constitue le socle commun de nos civilisations. A retrouver dans la Gazette du Palais du mardi 14 novembre 2023, n° 37.
À l’occasion de l’examen de la dissolution des Soulèvements de la Terre par le Conseil d’Etat, François Martineau revient dans son article « Question de rhétorique : tropes et bassines avec les Soulèvements de la Terre » sur les procédés rhétoriques utilisés par le mouvement pour justifier leur action et leur existence. (https://www.actu-juridique.fr/justice/question-de-rhetorique-tropes-et-bassines-avec-les-soulevements-de-la-terre/)
« LUSSAN est heureux d’annoncer la tenue d’un webinaire sur l’intelligence artificielle le 10 novembre prochain de 12h à 13h30 organisé par JIMINI et l’EDHEC dont le cabinet LUSSAN est partenaire.
Le thème de ce webinaire, auquel participera Étienne Gastebled, sera la « création d’une IA générative de confiance pour les cabinets d’avocats et leurs clients » avec comme premier épisode : Enjeux, attentes et démonstration autour d’une IA juridique. »
Étienne GASTEBLED a publié un article intitulé « L’indispensable legal privilege à la française au nom du droit de ne pas s’auto-incriminer » faisant suite au texte reconnaissant la confidentialité des consultations des juristes d’entreprise, voté par le Sénat et l’Assemblée Nationale au début de l’été, et dont le texte définitif du projet de loi, issu de la commission mixte paritaire, vient d’être publié.
Cet article a été diffusé par l’ANJB (Association Nationale des Juristes de Banques).
LUSSAN est heureux d’annoncer la conclusion d’un partenariat avec l’Association Nationale des Juristes de Banque (ANJB)
Fondée en 1969, l’ANJB est aujourd’hui un acteur de premier plan en France qui s’est donné pour mission (i) de promouvoir le développement du droit bancaire et financier en France, (ii) d’organiser des séminaires, formations et autres opérations pédagogiques sur ces sujets, (iii) de créer et d’éditer des productions scientifiques en droit bancaire, (iv) de promouvoir les liens confraternels entre professions juridiques en France, et (v) de défendre les intérêts de la profession de juriste de banque.
À l’occasion de l’affaire Cohen-Sabban Nogueras, François Martineau revient dans son article « Question de rhétorique : l’avocat, ni supplétif, ni auxiliaire du juge ! » sur le statut de l’avocat, auxiliaire de justice et non pas supplétif des juges (https://www.actu-juridique.fr/justice/question-de-rhetorique-lavocat-ni-suppletif-ni-auxiliaire-du-juge/).
François Martineau a publié une tribune intitulée : « Des chiffres et de l’être » dans laquelle il dénonce la problématique des écarts dans le chiffrage du nombre de manifestants ayant participé à un défilé ; A retrouver dans la Gazette du palais du mardi 25 avril 2023, n° 14.
Le 27 mars 2023, Lussan déménage rive droite, après 52 années passées boulevard Saint Germain.
Nous aurons le plaisir de vous accueillir dans nos nouveaux locaux, situés 78 avenue Raymond Poincaré, à l’angle avec la place Victor Hugo.
Seule l’adresse postale change, vos interlocuteurs demeurent joignables aux adresses mail et téléphones habituels.
Lussan accueil de nouveaux collaborateurs
Lussan a le plaisir d’accueillir de nouveaux collaborateurs. Audrey Ferrer et Emmanuel Fleureux viennent renforcer le pôle bancaire, Valentine Duizabo rejoint les pôles contentieux d’affaires et droit pénal des affaires et Raphaël Desclaux-Priscal rejoint le pôle droit de la presse et des media.
Par François MARTINEAU
François Martineau a illustré une tribune d’Olivia Dufour intitulée : « Dessine-moi la justice ! » dans laquelle elle reprend le thème de la limitation du temps des plaidoiries par les Magistrats.
https://www.actu-juridique.fr/culture/dessine-moi-la-justice-9/
Nouvelle chronique de Nicolas BÉNOIT
Retrouver la nouvelle chronique de Nicolas BÉNOIT, co-écrite avec Nicolas VERLY en couverture du numéro d’octobre 2022 de la revue de référence Légipresse relative à l’impossibilité légale de faire identifier les auteurs de diffamation et d’injure sur Internet.
Par François MARTINEAU
François Martineau, dans son article « Questions de rhétorique : le combat continue », est revenu sur l’engouement contemporain pour la rhétorique et les qualités intellectuelles qu’elle développe notamment la conscience du rôle de l’éthique (https://www.actu-juridique.fr/culture/questions-de-rhetorique-le-combat-continue/).
Par François MARTINEAU
Interrogé mardi 13 décembre à l’Assemblée nationale par la députée Laurence Robert-Dehault (RN), dans la perspective de la demi-finale du mondial de football qui aura lieu ce mercredi, sur les débordements survenus aux Champs-Élysées le 10 décembre dernier, le ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin s’est livré à un habile exercice de rhétorique que décrypte pour nous Me François Martineau (https://www.actu-juridique.fr/culture/questions-de-rhetorique-gerald-darmanin-et-les-grincheux/).
Par François MARTINEAU
François Martineau rappelle dans son article intitulé : « Des principes à rappeler… » l’importance pour tout avocat de respecter les principes rigoureux de la déontologie dans l’élaboration et l‘énonciation d’une défense pénale notamment devant les médias ; dans la Gazette du Palais du mardi 15 novembre 2022, n° 37.
Par François MARTINEAU
François Martineau traite de l’utilisation de la Raison par le juge dans le cadre de son office dans « Instant de raison » (https://www.actu-juridique.fr/justice/instant-de-raison/).
Nicolas Bénoit, associé du pôle Droit de la presse et des médias de LUSSAN, vice-président de l’association des avocats praticiens du droit de la presse (AAPDP), a eu le plaisir d’être convié, aux côtés de Florence Bourg, co-présidente de la commission droit de la presse et des médias de l’ACE et de Jean-Philippe Mateus, fondateur de l’agence IMAGRAPH, au 30ème congrès national de l’ACE à Arcachon afin d’intervenir lors d’un atelier sur le thème, « Liberté d’expression, désinformation, haine en ligne : enjeux de la régulation sur internet ».
Rapport Sauvé : réforme de la Cour de justice ?
François MARTINEAU a assuré, avec Felix de Beloy, la défense de Monsieur Edouard BALLADUR devant la Cour de Justice de la République et obtenu sa relaxe. Il est interrogé par Olivia Dufour sur les propositions du rapport Sauvé concernant la suppression de la Cour de justice de la République dans le cadre d’un article intitulé « Cour de justice de la République : A crime politique, justice politique ? » paru sur le site Actu-juridique.fr
Par François MARTINEAU
Parmi les propositions du rapport Sauvé publié le 8 juillet dernier figure la suppression de la Cour de justice de la République, au nom du principe d’égalité devant la loi. Faire juger des politiques par des politiques est une idée qui remonte en France aux constituants et se fonde sur la séparation des pouvoirs, rappelle Me François Martineau. Ayant pratiqué la cour à l’occasion de l’affaire Balladur, il nous explique la raison d’être et le fonctionnement particulier de cette institution qui ne mérite pas forcément de disparaître (https://www.actu-juridique.fr/justice/cour-de-justice-de-la-republique-a-crime-politique-justice-politique/).
François Martineau, auteur du Petit traité d’argumentation judiciaire publié chez Dalloz, et Corentin Eveno, coach en prise de parole se sont livrés à un décryptage des procédés rhétoriques utilisés par les différents candidats à l’élection présidentielle française :
https://www.actu-juridique.fr/culture/question-de-rhetorique-anaphore-humour-et-retorsion-au-menu-de-de-nos-soirees-electorales/
François Martineau a illustré l’allongement des délais judiciaires dans un dessin publié le 13 avril 2022 sur le site actu-juridique :
https://www.actu-juridique.fr/justice/le-dessin-de-la-semaine-quand-les-delais-judiciaires-sallongent-de-maniere-insupportable/
Au bout de l’enquête, la fin d’un crime parfait ?
« Maître Jean-Yves DUPEUX interviendra dans le cadre de l’émission «Au bout de l’enquête, la fin d’un crime parfait ? » sur France 2 le samedi 16 avril 2022 à 14 heures. Il témoignera de son intervention en qualité d’avocat du baron Empain, constitué partie civile devant la cour d’assise de Paris.
Aristote au prétoire : la réthorique plus que jamais d’actualité
Maître TEBOUL a publié le 25 janvier 2022 un article consacré à cet ouvrage intitulé « Aristote au prétoire : la réthorique plus que jamais d’actualité » sur le site Actu-juridique
9ème Edition du Petit traité d’argumentation judiciaire et de plaidoirie ( Éditions DALLOZ) de François MARTINEAU
François MARTINEAU vient de publier aux Éditions DALLOZ la 9ème édition de son Petit traité d’argumentation judiciaire qui donne les clefs pour comprendre et appliquer les règles de la rhétorique. Cette neuvième édition illustre l’évolution de l’art oratoire au moyen d’exemples tirés des grandes affaires judiciaires françaises ou européennes. Il est destiné aux avocats ainsi qu’à tout intervenant dans le monde judiciaire. (https://www.boutique-dalloz.fr)
CLASSEMENT 2022 CABINET LUSSAN ( Magazine Décideurs)
Le cabinet LUSSAN est heureux de se retrouver dans le classement Décideurs Juridiques (2022) dans les catégories suivantes :
- Excellent en matière de Droit pénal des affaires (François MARTINEAU, Jean-Yves DUPEUX, Xavier AUTAIN, Beatriz de SILVA, Etienne GASTEBLED)
- Forte notoriété en Droit pénal du travail (Xavier AUTAIN)
- Forte notoriété en matière de Concurrence & Distribution (Emmanuelle BEHR)
- Pratique réputée en matière de Contentieux et arbitrage (Haut de bilan) de l’équipe de droit bancaire (François MARTINEAU ; Etienne GASTEBLED, Emmanuelle ORENGO, Anne-Gaëlle LE MERLUS)
Emmanuelle BEHR rejoint Lussan comme associée en droit Commercial / Digital
LUSSAN renforce son expertise en droit Commercial / Digital et complète son offre avec une expertise en Droit du Tourisme en accueillant Emmanuelle BEHR comme nouvelle associée, accompagnée de sa collaboratrice Mathilde THIBAULT.
Emmanuelle BEHR conseille et assiste des entreprises étrangères et françaises de premier plan depuis près de 20 ans dans tous les aspects de leur activité commerciale et les accompagne dans leurs stratégies contractuelles, contentieuses ou amiables. Elle a développé un savoir-faire particulier en e-commerce, privacy, consommation et distribution avec une connaissance pointue du secteur du tourisme.
Emmanuelle BEHR joins Lussan as partner in Commercial / Digital Law
LUSSAN strengthens its expertise in Commercial/Digital Law and completes its offer with an expertise in Tourism Law by welcoming Emmanuelle BEHR as a new partner, together with her associate Mathilde THIBAULT.
Emmanuelle BEHR has been advising and assisting leading foreign and French companies for nearly 20 years in all aspects of their commercial activities and supports them in their contractual, litigation or amicable strategies. She has developed a particular expertise in e-commerce, privacy, consumer affairs and distribution with a specific knowledge of the tourism sector.
Question de rhétorique : l'art de contrer une accusation
« Question de rhétorique : l’art de contrer une accusation », par François Martineau, article paru le 21 octobre 2021 sur « actu-juridique.fr » (Lextenso)
Cycle de Conférence Droit, Liberté et Foi
Intervention de Thierry MASSIS à la 24ème édition du Cycle de conférence Droit, Liberté et Foi
Thierry MASSIS participe à la conception et à l’organisation de la 24ème édition du cycle de conférence « Droit , Liberté et Foi » autour du thème « La laïcité a-t-elle un avenir ? ».
Il introduira la 2ème conférence du cycle, qui se tiendra le 20 octobre prochain à la Maison du Barreau, autour du thème « loi de Dieu, loi des hommes : quels liens ? », sous la Présidence de Monsieur Jean-Marie Burguburu, ancien bâtonnier de l’Ordre des avocats à la cour de Paris.
Cette conférence invitera à réfléchir sur l’avenir de la laïcité et plus particulièrement sur le lien possible entre la loi de la République et la loi religieuse.
Comme la liberté, la discipline ne s’use que si l’on ne s’en sert pas
Avocats : « Comme la liberté, la discipline ne s’use que si l’on ne s’en sert pas », par Xavier Autain, article paru le 8 septembre 2021 sur le site « actu-juridique.fr » (Lextenso)
Affaire Bismuth : l’écoute téléphonique est-elle une preuve ou un piège
« Affaire Bismuth : l’écoute téléphonique est-elle une preuve ou un piège ? », interview de Jean-Yves Dupeux par Olivia Dufour, paru sur « actu-juridique.fr » (Lextenso) le 3 juin 2021
Anne-Gaëlle Le Merlus devient associée de Lussan en droit bancaire et financier
Lussan Société d’avocats se renforce en droit bancaire et financier en cooptant Anne-Gaëlle Le Merlus en qualité de nouvelle associée. Elle intervient régulièrement auprès d’établissements bancaires et financiers de premier plan, afin de les assister en conseil et contentieux civil, pénal et disciplinaire. Avocat depuis 2006, Anne-Gaëlle Le Merlus a rejoint l’équipe de droit bancaire et financier de Lussan en 2013 et l’animera désormais avec les autres associés.
Indépendance de la justice, indépendance du magistrat
« Indépendance de la justice, indépendance du magistrat », par François Martineau, Tribune parue à la Gazette du Palais le mardi 23 février 2021
François Martineau a assuré la défense d’Edouard Balladur, aux côtés de Felix de Belloy, dans le cadre de l’affaire Karachi
« Karachi : les avocats d’Edouard Balladur plaident la relaxe judiciaire contre la condamnation médiatique », article d’Olivia DUFOUR paru sur actu-juridique.com le 4 février 2021
Anthony Baudiffier rejoint Lussan comme associé en droit immobilier, avec sa collaboratrice Florence Faure-Geors
Lussan Société d’avocats se renforce en immobilier, construction et urbanisme en accueillant Anthony Baudiffier et son équipe. Celui-ci intervient notamment auprès de syndicats de copropriétaires, d’entreprises de construction, de gestionnaires de biens, de promoteurs, et de particuliers, afin de les assister tant en conseil qu’en contentieux, devant les juridictions administratives et judiciaires. Avocat depuis 2009, Anthony Baudiffier a rejoint Lussan en 2021, afin de poursuivre et enrichir le panel de compétences du Cabinet.
Question de rhétorique : les secrets du talent d’orateur du Général de Gaulle
« Question de rhétorique : les secrets du talent d’orateur du Général de Gaulle », par François Martineau, article paru le 7 décembre 2020 sur « actu-juridique.fr » (Lextenso)
Réforme de la procédure civile : l’art du changement perpétuel
« Réforme de la procédure civile : l’art du changement perpétuel », par Etienne Gastebled, article paru le 2 décembre 2020 sur « actu-juridique.fr » (Lextenso)
Affaires Benalla, Chouviat, croche-pied d'un policier : ces vidéos auraient-elles pu être diffusées avec la loi sécurité globale ?
« Affaires Benalla, Chouviat, croche-pied d’un policier : ces vidéos auraient-elles pu être diffusées avec la loi sécurité globale ? », interview de Nicolas Bénoit pour Marianne.net, article paru le 24 novembre 2020
Question de rhétorique : l’art oratoire se moque-t-il de la vérité
« Question de rhétorique : l’art oratoire se moque-t-il de la vérité », par François Martineau, article paru le 3 novembre 2020 sur « actu-juridique.fr » (Lextenso)
Question de rhétorique : l’exténuation ou le « jeune homme » et la décapitation
« Question de rhétorique : l’exténuation ou le « jeune homme » et la décapitation », par François Martineau, article paru le 22 octobre 2020 sur « actu-juridique.fr » (Lextenso)
Silence, on tourne
« Silence, on tourne », par François Martineau, Tribune parue à la Gazette du Palais le 20 octobre 2020
Les attaques contre Eric Dupond-Moretti rappellent celles contre Robert Badinter
« Les attaques contre Eric Dupond-Moretti rappellent celles contre Robert Badinter », par Dany Cohen, Professeur des Universités à l’Ecole de droit de Sciences Po, et Jean-Yves Dupeux, avocat au barreau de Paris, associé du Cabinet Lussan, Tribune parue dans le Journal du Dimanche le 10 octobre 2020
Question de rhétorique : la redoutable puissance de l'émotion
« Question de rhétorique : la redoutable puissance de l’émotion », par François Martineau, article paru le 28 septembre 2020 sur « actu-juridique.fr » (Lextenso)
Rapport sur le secret bancaire du Haut Comité Juridique de la Place Financière de Paris
Après un rappel du droit positif applicable en matière de secret bancaire, le rapport du Haut Comité Juridique de la place financière de Paris (HCJP) aborde une série de difficultés rencontrées dans son application et comporte de nombreuses recommandations.
Etienne Gastebled a participé aux travaux d’élaboration de ce rapport sous la direction de Pierre Minor et Gérard Gardella
Xavier Autain est candidat au bâtonnat de Paris 2022
« Xavier Autain est candidat au bâtonnat de Paris 2022, aux côtés de Clotilde Lepetit. Plus d’informations sur leur site internet : https://batonnat2022.paris ».
Question de rhétorique : l'art de la répartie dans La Vérité de Clouzot
« Question de rhétorique : l’art de la répartie dans La Vérité de Clouzot », par François Martineau, article paru le 14 septembre 2020 sur « actu-juridique.fr » (Lextenso)
Des mots et des couleurs
« Des mots et des couleurs », par François Martineau, article paru dans le hors-série de juillet 2020 de la Semaine Juridique, Edition Générale
La relance économique ne se fera pas sans les avocats
« La relance économique ne se fera pas sans les avocats », par Xavier Autain et Clotilde Lepetit, Les Echos, 23 juin 2020
Disparition de l'audience : vers une justice sans voix
« Disparition de l’audience : vers une justice sans voix », par François Martineau, article publié le 23 juin 2020 sur « actu-juridique.fr » (Lextenso)
L'autorité française en charge de la fourrière doit assumer la charge des frais de fourrière des « privés » abandonnés par leur propriétaire
« L’autorité française en charge de la fourrière doit assumer la charge des frais de fourrière des « privés » abandonnés par leur propriétaire », par Paul-Henri Job, article consacré au régime des opérations de mise en fourrière de véhicules réalisées dans un lieu où le code de la route ne s’applique pas et à la demande du « maître des lieux », paru dans la revue internationale LDM – « The Towing Magazine, numéro 79 (octobre / novembre / décembre 2019), p. 16 à 22
Affaire UBS : et maintenant ?
« Affaire UBS : et maintenant ? » par Xavier Autain et Roland Poirier, interview paru dans la revue Droit et Patrimoine, juin 2020, n°303
Répression pénale de la fraude fiscale
« Répression pénale de la fraude fiscale : La présomption d’innocence et l’appréciation de la gravité des faits face à la prolifération des normes fiscales », par Roland Poirier.
Affaire UBS. La Suisse donne 45.000 noms au fisc
Par Roland Poirier, Actualités Francis Lefebvre, 3 juin 2020.
Déconfinement : la justice en mode dégradé
Par Etienne Gastebled, article publié le 26 mai 2020 sur « actu-juridique.fr » (Lextenso)
Plaintes contre le gouvernement : l'épreuve du filtrage devant la Cour de justice
Par François Martineau, article publié le 25 mai 2020 sur « actu-juridique.fr » (Lextenso)
Les postillons auront-ils tué la plaidoirie ?
Tribune parue à la Gazette du Palais, le 12 mai 2020, par François MARTINEAU
Contentieux administratifs durant la période d’état d’urgence sanitaire liée à la pandémie de covid-19
« Vos contentieux administratifs durant la période d’état d’urgence sanitaire liée à la pandémie de covid-19 : décryptage des dispositions adaptant les délais et les règles applicables devant les juridictions de l’ordre administratif », par Paul-Henri Job
Le clair-obscur de la force majeur en matière contractuelle face au Covid-19
« Le clair-obscur de la force majeur en matière contractuelle face au Covid-19 », par Etienne Gastebled, article paru sur « actu-juridique.fr » (Lextenso)
Covid-19 et procédures collectives
« Covid-19 et procédures collectives : le débiteur mieux protégé que les salariés », par Gaëlle de Keghel et Aimery de Langalerie, article paru sur « actu-juridique.fr » (Lextenso)
Répression pénale de la fraude fiscale
« Répression pénale de la fraude fiscale : La présomption d’innocence et l’appréciation de la gravité des faits face à la prolifération des normes fiscales », par Roland Poirier
Marion Vergne est nommée Of Counsel au sein des pôles droit pénal des affaires et droit des assurances et de la responsabilité civile.
Ayant rejoint le cabinet LUSSAN depuis plus de 6 ans, Marion VERGNE accompagne et conseille, dans le cadre de contentieux, une clientèle de particuliers et d’entreprises en matière de droit pénal général, droit pénal du travail, droit pénal des affaires et responsabilité civile.
Sa nomination en tant qu’Of Counsel s’inscrit dans la volonté du cabinet LUSSAN de renforcer et développer son expertise en matière de contentieux pénal et de la responsabilité.
Conférence du Master 2 « Droit Fiscal » de l’Université de Bourgogne
Roland POIRIER interviendra le 3 avril 2020, dans le cadre de la conférence du Master 2 « Droit Fiscal » de l’Université de Bourgogne, à la Cour administrative d’appel de Paris, sur la responsabilité pénalo-fiscale du dirigeant d’entreprise.
Etienne GASTEBLED présente la nouvelle procédure accélérée au fond issue du décret n°2019-1419 du 20 décembre 2019 et codifiée à l’article 481-1 du code de procédure civile
Etienne GASTEBLED vient de publier un article intitulé « La nouvelle « procédure accélérée au fond » en mode tout schuss », procédure se substituant à l’ancienne procédure dite « en la forme des référés.
Procédure civile et la réforme de l’organisation judiciaire
Etienne GASTEBLED présente la réforme de la procédure civile et la réforme de l’organisation judiciaire.
Etienne GASTEBLED vient de publier un article intitulé « L’essentiel de la réforme de la procédure civile en six points » présentant la réforme de la procédure civile.
Il a consacré un article intitulé « Réorganisation judiciaire: beaucoup de complexité pour rien ? » à la réforme de l’organisation judiciaire et notamment à la création du tribunal judiciaire et du juge du contentieux de la protection.
Commission de déontologie des journalistes
Nicolas BÉNOIT a publié sur un blog d’actualité juridique actu-juridique.fr une tribune intitulée « Conseil de déontologie journalistique : une chance pour les journalistes et pour le public » et consacrée à la création de la Commission de déontologie des journalistes.
Un parlement platonicien ?
François MARTINEAU a publié à la Gazette du Palais du 10 décembre 2019 un article intitulé :
Journée de colloque organisée par le Conseil national des barreaux
Xavier AUTAIN interviendra sur la procédure pénale lors de la journée de colloque organisée par le Conseil national des barreaux, le 14 novembre 2019 , sur le thème de “La fin de la procédure inquisitoire sans l’accusatoire. Vers une procédure pénale non contradictoire”?
L'autorité en charge de la fourrière doit assumer la charge des frais de fourrière des « privés » abandonnés par leur propriétaire
Paul Henri JOB a publié un article intitulé “L’autorité en charge de la fourrière doit assumer la charge des frais de fourrière des « privés » abandonnés par leur propriétaire ”:
Dans le numéro 79 (octobre / novembre / décembre 2019) de la revue internationale LDM – « The Towing Magazine » (pp. 16 à 22), Paul-Henri Job, examinant le régime des opérations de mise en fourrière de véhicules réalisées dans un lieu où le code de la route ne s’applique pas et à la demande du « maître des lieux » (des opérations que la profession qualifie communément de « privées »), conclut, à l’inverse de l’administration, qu’en cas d’abandon en fourrière des véhicules concernés, la charge des frais d’enlèvement, d’expertise et de garde en fourrière incombe à l’autorité dont la fourrière relève.
Management Packages, revue Ingénierie Patrimoniale
Roland POIRIER a publié dans la revue Ingénierie Patrimoniale du mois d’octobre 2019 un article consacré au “ Management Packages: conséquence de l’interposition d’une société de personnes non soumise à l’IS sur la requalification d’une plus-value sur titres en traitement et salaires” suite aux arrêts n° 420382 et n°420262 rendus par le Conseil d’état le 27 juin 2019.
Monsieur Xavier AUTAIN interviendra le 8 novembre 2019
Monsieur Xavier AUTAIN interviendra le 8 novembre 2019 dans le cadre de la conférence LAWASIA 2019 sur les récentes évolutions concernant la lutte contre la corruption et le blanchiment au sein du groupe de travail dédié à la “Criminal Law”
Traité d'argumentation judiciaire
Les éditions DALLOZ viennent de publier la 8ème édition du “Traité d’argumentation judiciaire” écrit par François MARTINEAU.
La revue Droit & Patrimoine de novembre 2019
La revue Droit & Patrimoine de novembre 2019 publie une interview de Roland POIRIER consacrée à la réforme du statut d’aviseur fiscal.
Droit au déréférencement : un méridien décide de l’oubli
Nicolas Bénoit et Jean-Baptiste Rinckel présentent la décision de la Cour de justice de l’Union européenne du 24 septembre 2019 relative à la portée territoriale du droit au déréférencement.
Cycle de conférence Droit, Liberté et Foi
Intervention de Thierry MASSIS à la 2ème édition du Cycle de conférence Droit, Liberté et Foi
Thierry MASSIS participe à la conception et à l’organisation de la 22ème édition du cycle de conférence « Droit , Liberté et Foi » consacré cette année au thème « DROIT ET FRATERNITÉ , Comment la fraternité irrigue-t-elle le droit ?».
8ème édition du Petit traité d’argumentation judiciaire et de plaidoirie édité chez Dalloz
Intervention de François MARTINEAU à l’occasion de la sortie de la 8ème édition du Petit traité d’argumentation judiciaire et de plaidoirie édité chez Dalloz
Plus-values de cession de parts de GFA : où en est-on ?
« Plus-values de cession de parts de GFA : où en est-on ? » paru aux Éditions JFA Juristes et Fiscalistes Associés, Ingénierie Patrimoniale, Juillet 2019, par Roland POIRIER
Lussan apporte son soutien à la culture !
Lussan apporte son soutien à la culture ! Après le mécénat du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris en 2017 et du Musée Picasso de Paris en 2018, le cabinet Lussan est cette année mécène du Petit Palais au travers de l’exposition « Paris Romantique (1815 – 1848) »
Pour la troisième année consécutive, Xavier AUTAIN est, selon l’Edition annuelle de Best Lawyers, reconnu par ses pairs pour sa pratique en droit pénal
Pour la troisième année consécutive, Xavier AUTAIN est, selon l’Edition annuelle de Best Lawyers, reconnu par ses pairs pour sa pratique en droit pénal
Management packages et cotisations sociales
« Management packages et cotisations sociales : la Cour de cassation lève un coin du voile »
Commentaire de l’arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation du 4 avril 2019, n°17-24.470, paru aux Éditions JFA Juristes et Fiscalistes Associés, Ingénierie Patrimoniale, Avril 2019, par Roland POIRIER
Réseaux sociaux, combattre la haine
Combattre la haine « Sur les réseaux sociaux, désormais on ne communique plus, on injurie ; on ne dialogue plus, on se calomnie ».
Tribune parue à la Gazette du Palais du 9 avril 2019, n°14, François MARTINEAU.
Servitude volontaire ?
Tribune libre parue aux Editions Francis Lefebvre, 29 mars 2019, François MARTINEAU
Roland Poirier rejoint Lussan comme associé en fiscal et M&A
Lussan Société d’avocats se renforce en fiscalité et en M&A en accueillant Roland Poirier. Celui-ci conseille les entreprises dans la structuration et la négociation de leurs opérations de fusions-acquisitions, ainsi que leurs actionnaires et dirigeants en matière patrimoniale, de gouvernance et de contentieux fiscal. Ancien de Linklaters passé par PwC, devenu associé d’Orrick-Rambaud-Martel en 2000, Roland Poirier avait rejoint Brandford-Griffith spécialisé dans les affaires boursières en 2007. Tout en continuant à coopérer avec son ancien cabinet en matière fiscale, il poursuivra le développement de l’activité de conseil aux entreprises, dont Lussan fait un axe important de sa croissance, en complément de sa pratique réputée en contentieux commercial et pénal des affaires. L’augmentation prévisible du contentieux pénal-fiscal après l’adoption de la loi relative à la lutte contre la fraude permettra aux différents professionnels du cabinet d’unir leurs compétences.
Métastases
« Métastases » : Rejeter la responsabilité de faits incontestables sur autrui, dire tout et son contraire… ces deux figures rhétoriques – la métastase et le paradoxe d’inversion – gangrènent la communication et sans doute la démocratie.
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Dossier UBS
Jean-Yves DUPEUX et Xavier AUTAIN obtiennent la relaxe de leur client Monsieur WEIL, ancien numéro 3 de la banque.
Intime Connexion
Publication du nouvel album de François MARTINEAU, « Intime Connexion », aux Editions LexisNexis
« Les tweets d’Aristote »
Tribune libre parue aux Editions Francis Lefebvre, 24 janvier 2019, François MARTINEAU
Le Droit est-il bleu comme une orange ?
Tribune parue à la Gazette du Palais du 22 janvier 2019, n°3, François MARTINEAU.
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Procès UBS
Procès UBS : intervention en défense d’un haut cadre par Jean-Yves DUPEUX et Xavier AUTAIN
La paix du droit
« La guerre et le droit entretiendront toujours des rapports radicalement antinomiques » / Tribune parue à la Gazette du Palais du 20 novembre 2018, n°40, François MARTINEAU.
Colloque la Cour de Cassation et la Grande Guerre
François Martineau est intervenu le 19 novembre 2018 au colloque la Cour de Cassation et la Grande Guerre
Intervention de Beatriz de SILVA sur le thème des « Fake News, un défi pour le droit européen »
Beatriz de SILVA est intervenue sur le thème des « Fake News, un défi pour le droit européen » dans le cadre de la Commission de droit de la presse, présidée par Jean-Yves Dupeux, à l’occasion du 62ème colloque de l’UIA , qui s’est tenu du 30 octobre au 2 novembre 2018 à Porto.
Xavier Autain, Président de la commission Communication institutionnelle du CNB
Xavier Autain, Président de la commission Communication institutionnelle du CNB, est intervenu le 19 octobre 2018 lors des états généraux de la prospective et de l’innovation.
Juste un mot ?
Tribune parue à la Gazette du Palais du 3 juillet 2018, n°24, François MARTINEAU.
Lussan apporte son soutien à la culture !
Après le mécénat du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris en 2017, le cabinet Lussan est cette année mécène du Musée Picasso de Paris au travers de l’exposition consacrée à Guernica
21ème édition du cycle Droit, Liberté et Foi
Intervention de Thierry Massis à la 21ème édition du cycle Droit, Liberté et Foi
Thierry Massis conçoit et organise, le 4 octobre 2018 au Collège des Bernardins, et le 11 octobre 2018 à la Maison du Barreau, la 21ème édition du cycle Droit, Liberté et Foi intitulée « JUSTICE ET RÉDEMPTION », en partenariat avec le Barreau de Paris et le Collège des Bernardins.
Thierry Massis présidera la première conférence intitulée « L’Homme peut-il se racheter ? »
La voix pour concourir à l'éloquence
« La voix pour concourir à l’éloquence », par François MARTINEAU, Les Echos, 10 septembre 2018
Intervention de Jean-Yves DUPEUX et Nicolas BÉNOIT à la conférence organisée par l'Institut de Défense Pénale
Jean-Yves DUPEUX et Nicolas BÉNOIT sont intervenus à la conférence organisée par l’Institut de Défense Pénale le 15 juin 2018 à la Maison de l’Amérique Latine (Paris 7ème) sur le thème : Le droit à l’oubli sur Google et dans les médias numériques : comment l’utiliser ?
Intervention de Xavier AUTAIN devant le Club des Directeurs de Sécurité et de Sureté en Entreprise
Xavier AUTAIN intervient le 13 juin 2018 devant le Club des Directeurs de Sécurité et de Sureté en Entreprise (CDSE) sur le thème de la pénalisation des Directeurs de Sécurité
Xavier AUTAIN reconnu Best Lawyers pour sa pratique en droit pénal
Pour la seconde année consécutive, Xavier AUTAIN est, selon l’Edition annuelle de Best Lawyers reconnu par ses pairs pour sa pratique en droit pénal
Intervention de François MARTINEAU devant la Commission spécialisée du Parlement de Biélorussie
Dans le cadre du Conseil de l’Europe du 18 avril dernier, François MARTINEAU est intervenu devant la Commission spécialisée du Parlement de Biélorussie sur la peine de mort. Le Belarus est aujourd’hui le seul État européen non membre du Conseil de l’Europe, qui maintient dans son arsenal répressif la peine de mort, et l’exécute
Formation dispensée par Etienne GASTEBLED et Boubou KEITA à la Société Française des Analystes Financiers
Formation dispensée par Etienne GASTEBLED et Boubou KEITA à la Société Française des Analystes Financiers
Etienne GASTEBLED et Boubou KEITA ont assuré le 28 mai 2018 une formation sur la déontologie dans le cadre de l’enseignement dispensé par la Société Française des Analystes Financiers.
Cette intervention a porté sur le statut des autorités de régulation intervenant en matière bancaire et financière, la protection des investisseurs dans le cadre de la réforme de la directive sur les marchés d’instruments financiers, ainsi que la réforme des abus de marché
Le brio à voix haute
« Le brio à voix haute »La rhétorique ne saurait être assimilée à l’art de la dispute, à l’éristique ou sa forme actuelle, la « twitteristique ».Tribune parue à la Gazette du Palais du 23 janvier 2018, François MARTINEAU.
Election de Xavier AUTAIN comme membre du Conseil National des Barreaux
« Après avoir été élu au Conseil National des Barreaux pour la mandature 2018-2020, Xavier AUTAIN s’est vu confier par l’assemblée générale les fonctions de Président de la Commission Communication pour l’entière durée de son mandat »
Intervention de Xavier AUTAIN sur la fraude et le risque pénal dans l'entreprise
Xavier AUTAIN a animé le 7 février 2018 un atelier consacré à la fraude et au risque pénal dans l’entreprise dans le cadre des rencontres de l’AMRAE sur le RISK MANAGMENT qui s’est tenu à Marseille du 7 au 9 février 2018.
Reconnaissance médicale et préservation d’une biologie médicale de proximité et de qualité
Dans le numéro 117 de la Revue « Biologie Médicale », paru en octobre 2017, Paul-Henri JOB, interviewé au sujet d’une récente décision de la Cour de Cassation confirmant l’illicéité d’un système de ristournes déguisées mis en place en vue de contourner l’interdiction faite aux biologistes médicaux d’appliquer d’autres tarifs que ceux fixés par la nomenclature des actes de biologie médicale (la NABM), explique les raisons pour lesquelles la règle d’interdiction des ristournes participe de l’impérieuse défense d’une biologie médicale de proximité et de qualité.
Anne-Gaëlle LE MERLUS est nommée Of Counsel au sein du département droit bancaire et financier.
Forte d’une expérience de 12 ans en droit bancaire, contentieux des affaires et droit pénal des affaires, elle accompagne une clientèle composée principalement d’établissements bancaires et financiers de premier plan dans le cadre des litiges auxquels ils sont confrontés.
Sa nomination s’inscrit dans la volonté du cabinet LUSSAN de développer sa pratique de droit bancaire et financier animée par Emmanuelle ORENGO et Etienne GASTEBLED.
Rien que la vérité
Tribune parue à la Gazette du Palais du 10 octobre 2017, François MARTINEAU.
La loi est–elle en crise ? - Cycle de Conférence Droit, Liberté et Foi
Thierry MASSIS est co-organisateur de la conférence organisée sur le thème de « La loi est-elle en crise ? » dans le cadre des rencontres « Droit, Liberté et Foi ».
François MARTINEAU est intervenu sur le thème de « La loi et son histoire » le 4 octobre 2017.
Les conférences ont eu lieu les mercredi 4 et 11 octobre 2017 au Collège des Bernardins et le mercredi 18 octobre 2017 à la Maison du barreau de Paris.
Prestations d'enlèvement et de garde des véhicules volés : quels tarifs appliquer ?
par Paul-Henri JOB, paru au LDM – The Towing Magazine n°70 – Juillet/Septembre 2017
Le poids des mots
« La mise en examen : le poids des mots, le choc du fléau », par François MARTINEAU, Tribune parue à la Gazette du Palais du 27 juin 2017
Protection de l’article 38 de la loi de 1881
CEDH, 1er juin 2017, no 68974/11, 2395/12 et 76324/13, Giesbert et a. c/ France. Lire l’article
Entretien avec Nicolas BÉNOIT, Gazette du Palais du 20 juin 2017. Lire l’article
Conférence, laïcité et principes de la République
Thierry MASSIS a assuré le 15 juin 2017, à l’Université de Cergy-Pontoise, une conférence consacrée à la laïcité, sur le thème « Satire et critique des religions : quelles limites ? », en partenariat avec Mme Catherine KINTZLER, philosophe.
Formation à la Société Française des Analystes Financiers
Etienne GASTEBLED et Boubou KEITA ont assuré le 2 juin 2017 une formation sur la déontologie dans le cadre de l’enseignement dispensé par la Société Française des Analystes Financiers.
Cette intervention a porté sur le statut des autorités de régulation intervenant en matière bancaire et financière, la protection des investisseurs dans le cadre de la réforme de la directive sur les marchés d’instruments financiers, ainsi que la réforme des abus de marché.
Pouvoir de sanction de l'Autorité des Marchés Financiers
Commentaire de l’arrêt n° 699 de la Cour de cassation du 16 mars 2017 relatif au pouvoir de sanction de l’Autorité des Marchés Financiers
Publication au Bulletin Joly Bourse de mai 2017 par Etienne GASTEBLED et Boubou KEITA
Secret des affaires, de la transparence et de la liberté d'expression à l'heure du lanceur d'alerte
Beatriz DE SILVA est intervenue sur le thème du « Secret des affaires, de la transparence et de la liberté d’expression à l’heure du lanceur d’alerte » dans le cadre du colloque de la section internationale de l’Ace à Turin. Voir le programme
Plaider pour quoi faire ?
Contribution de François MARTINEAU au Colloque du 10 mars 2017 sur le thème de « Plaider pour quoi faire ? » organisé par l’Ordre du Barreau de Pairs et le Tribunal de Grande Instance de Paris – Grand Amphithéâtre de la Sorbonne Lire l’article
Le juge, l'écran et la caverne
Tribune parue à la Gazette du Palais du 28 février 2017, « Le juge, l’écran et la caverne », François MARTINEAU.
Rhétorique et Silicium
Tribune parue à la Gazette du Palais du 29 novembre 2016, François MARTINEAU.
Le soldat du droit
Tribune parue à la Gazette du Palais du 18 octobre 2016, François MARTINEAU.
Liberté d'expression et respect des croyances
Paru dans Mélanges en l’honneur de Robert BADINTER – L’exigence de justice – Dalloz, juillet 2016, par Jean-Yves DUPEUX.
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
En juillet 2016, Xavier AUTAIN présente à CAMPUS, organisé par le Barreau de Paris, l’actualité de la procédure pénale et notamment loi n° 2016-731 du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l’efficacité et les garanties de la procédure pénale.
Remise des mélanges en l'honneur de Robert BADINTER au Conseil constitutionnel
Le 27 juin 2016 Jean-Yves DUPEUX participe à la Cérémonie de remise des mélanges en l’honneur de Robert BADINTER au Conseil constitutionnel, ouvrage intitulé L’exigence de justice et publié aux éditions Dalloz.
Colloque Media Law Resource Center
En juin 2016, Jean-Yves DUPEUX, membre du comité d’organisation, intervient au Colloque Media Law Resource Center consacré aux « Convergences et divergences entre l’Europe et les Etats-Unis en matière de secret des sources des journalistes ».
Donner l'alerte
Tribune parue à la Gazette du Palais du 31 mai 2016, François MARTINEAU.
Élection de Xavier AUTAIN, membre du conseil de l'ordre
LUSSAN se réjouit de l’élection de Xavier AUTAIN comme membre du conseil de l’ordre intervenue lors du scrutin des 10 et 11 décembre 2013.
Anne-Gaëlle LE MERLUS, rejoint le département de droit bancaire et financier
Anne-Gaëlle LE MERLUS, collaboratrice, rejoint le département de droit bancaire et financier.
Candidature de Xavier AUTAIN aux élections au Conseil de l'Ordre
LUSSAN est heureux d’annoncer la candidature de Xavier AUTAIN, avocat associé, aux élections au Conseil de l’Ordre qui se tiendront les 10 et 11 décembre prochains.
Marion VERGNE en qualité de collaboratrice
LUSSAN vient de recruter Marion VERGNE en qualité de collaboratrice. Marion renforce les équipes de responsabilités civile et pénale d’une part et de droit social d’autre part.
Journées de l'Ingénierie Patrimoniale - régime juridique et fiscal de la Fiducie française
Journées de l’Ingénierie Patrimoniale (JIP 2013, Paris), pour commenter avec Maître Pierre-Alain GUILBERT, notaire à Paris, le régime juridique et fiscal de la Fiducie française, créée en 2007, souligner les avantages de la « Fiducie-sûreté » par rapport à d’autres garanties, et proposer la légalisation de la « Fiducie-gestion » procédant d’une intention libérale, à l’instar des trusts étrangers reconnus en France et dont le régime fiscal, applicable depuis le 1er janvier 2012, est désormais clairement établi.
Yann SOYER
Conférence à la Banque Transatlantique
Conférence, organisée à la Banque Transatlantique, sur « La responsabilité pénale des dirigeants de sociétés et mandataires sociaux : identification, prévention et gestion des risques ».
François MARTINEAU, Frédérique CASSEREAU et Valérie DE SENNEVILLE
Décideurs Stratégie Finance Droit distingue LUSSAN
Dans son classement des meilleurs cabinets d’avocats, Décideurs Stratégie Finance Droit distingue LUSSAN (équipe dirigée par Jean-Yves DUPEUX et Thierry MASSIS) comme « incontournable » dans la presse et les médias. (classement novembre 2012)